Mentions légales du site Jan Oskam BV

Les conditions relatives à l'utilisation de ce site

Ces conditions sont applicables à l'utilisation de ce site Jan Oskam BV. En accédant à ce site ou en utilisant ses informations, l'utilisateur accepte automatiquement ces conditions.

L'information

Ce site est destiné à servir uniquement à des fins d'information générale. L'information sur ce site est fournie et actualisée par Jan Oskam BV. Cependant, Jan Oskam BV ne peut donner aucune garantie quant à l'exactitude de l'information sur ce site. Par conséquent, aucun droit ne peut être réclamé de ces informations. Jan Oskam BV n'est en aucun cas responsable des dommages de quelque nature que ce soit a cause de l'utilisation de ce site ou résultant de ou liée à l'utilisation des informations présentées sur ou mises à disposition par le biais de ce site, tout comme les dommages résultant de la non-disponibilité de ce site.

Le site de Jan Oskam BV peut inclure des références et / ou des liens vers des sites tiers. Ces références et ces liens sont fournis à titre d'information et sont sélectionnés par Jan Oskam BV de bonne foi. En aucun cas Jan Oskam BV ne donne aucune garantie et décline toute responsabilité en ce qui concerne le contenu, l'utilisation et la disponibilité de ces sites.

Jan Oskam BV ne peut donner aucune garantie quant à la réception ou le traitement des e-mails ou autres messages électroniques envoyés à Jan Oskam BV et est en aucun cas responsable des dommages de quelque nature que ce soit.

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle, y compris mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les droits des marques et des droits de base de données relatives aux informations, textes, images, logos, photographies et illustrations sur ce site et en ce qui concerne le lay-out et la conception de celui-ci sont la propriété de Jan Oskam BV et / ou ont été autorisés à Jan Oskam BV par le propriétaire (s) de ces droits. Les informations sur ce site sont uniquement destinées à un usage personnel et non commercial. La reproduction et la publication (des parties) du contenu de ce site pour un usage non personnel et / ou commercial, sous quelque forme ou de quelque manière, est interdite sans l'accord préalable écrit par Jan Oskam BV.

L'utilisation de liens vers (toute page) le site de Jan Oskam BV est autorisée uniquement avec le consentement préalable écrit de Jan Oskam BV. Jan Oskam BV ne permettra aucun lien vers (toute page de) son site Web si le contenu, l'image ou la réputation du site hôte est inconciliable avec le nom, la réputation, les services ou les produits de Jan Oskam BV ou du contenu de ce site, de l'avis de an Oskam BV.

Intimité

Jan Oskam BV respecte la vie privée de tous les utilisateurs de ce site et veille à ce que les renseignements personnels fournis à Jan Oskam BV par e-mail et / ou par formulaire de contact, seront traités confidentiellement et en conformité avec la loi sur la protection des renseignements personnels néerlandais (Wet Bescherming Persoonsgegevens) .

Les renseignements personnels fournis à Jan Oskam BV via le site web de Jan Oskam BV ou par courrier, doivent être utilisés uniquement aux fins pour lesquelles les données personnelles sont fournies à Jan Oskam BV, par exemple la réaction aux demandes d'information. Si vous avez une question concernant le traitement de vos données personnelles par Jan Oskam BV, veuillez contacter cet e-mail: info@janoskam.nl

Droit applicable et juridiction

L'accès et l'utilisation de ce site ainsi que ces conditions sont protégés par les droits néerlandais. Tout litige découlant de l'entrée ou de l'utilisation de ce site et / ou l'utilisation des informations provenant de ce site seront exclusivement soumis à être résolus par le tribunal compétent à Utrecht, aux Pays-Bas.